Déposée le 26 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TMP CONVERT JOUPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MODULESCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TMP CONVERT JOUPLAST domicilié(e) 546 Route de Bourg - 01250 - SIMANDRE-SUR-SURAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 961 695 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMP CONVERT JOUPLAST, M. RICHARD BERTONI domicilié(e) 546 Route de Bourg - 01250 - SIMANDRE-SUR-SURAN - France.
La marque MODULESCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891980.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TMP CONVERT JOUPLAST, SAS - 546 Route de Bourg - 01250 - SIMANDRE-SUR-SURAN - France - SIREN 318961695
TMP CONVERT JOUPLAST, M. RICHARD BERTONI - 546 Route de Bourg - 01250 - SIMANDRE-SUR-SURAN - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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